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153 circulaires

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/010
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 13/02/2024
    Date de signature ou de publication : 13/02/2024
    Extrait de la notice :

    …historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public) les abords des monuments historiques, les sites classés ou en instance de classement

    …L'administration ayant parfois initié l’instruction, elle adresse un courrier au pétitionnaire indiquant le classement sans suite.…

    …Les conditions de collecte, de sélection et d’élimination ainsi que le traitement, le classement, la conservation et la communication des archives font…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/006
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 14/09/2023
    Date de signature ou de publication : 04/10/2023
    Extrait de la notice :

    …Ces pièces sont recensées dans le référentiel « 230314 _01_KBA_Plan de classement des archives dans les SAE-VITAM Cnam ».…

    …numérisation présentes sous format électronique dans le système d'archivage électronique Vitam de la CNAM décrites dans le référentiel « 230314_01_KBA_Plan de classement

    …Le référentiel « 230314_01_KBA_Plan Cnam », à condition que la durée d'utilité de classement des archives dans les SAE-VITAM Cnam » a été visé par…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/007
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/08/2023
    Extrait de la notice :

    …A noter : classement par date de numérisation pour les documents papier.…

    …• 100 remplacement de : « A noter : classement par date de numérisation pour les documents papier si l'AE est numérisée en agence » par : « A noter…

    …A noter : classement journalier, par agent, des documents papier (ensilage). » • Ajout de « Les documents transmis par la Poste sont numérisés par un…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/009
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/08/2023
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement et nommage des fichiers 4.1.…

    …Intérêt et usage du plan de classement Le plan de classement est un outil méthodologique documents de manière logique et hiérarchique. en complément des…

    …plans de classement : - Un plan de classement supra-verse ; - Un plan de classement interne au dossier versé suivant le déroulement du processus métier…

  • Référence : DGPA/SIAF/2023/001
    Nature : Convention
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 01/03/2023
    Extrait de la notice :

    …Justification pour la DUA: durée d'une carrière, au titre de la reconstitution de la paie et des cotisations pour le calcul de la retraite Classement

    …Critères de tri : seuls les procès-verbaux de séance et les avis rendus sont à Conserver Il s'agit des sanctions du premier groupe qui font l'objet d'un classement

    …Utilité 6 ans de l'intéressé 5 ans après le départ d'Etat (DUA) 5 ans après le départ de l'intéressé 6 ans Utilité nas carrièré Durée de la |Classement

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/009
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 18/11/2022
    Date de signature ou de publication : 25/11/2022
    Extrait de la notice :

    …naturel régional du Haut Jura (convention avec l’ONF (1999-2001), révision de la charte du parc (1996-1998) ; Tourbières de Frasne (Doubs), projet de classement

    …AD de Haute- Vaste opération menée en 2020 auprès des services de l’Office national des Garonne Forêts (dans le cadre d’un programme de classement des…

    …espace rural et de la forêt ; Sous-direction de la forêt ; Bureau protection forestière, forêt d’accueil puis Bureau protection de la forêt ; Projet de classement

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/007
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/11/2022
    Extrait de la notice :

    …D 20 ans à c/ du classement D 20 ans à c/ du classement D 20 ans à c/ du classement D 6 ans à c/ du classement D 6 ans à c/ du classement D…

    …Organisation des documents et type de classement Classement chronologique des minutes à part des dossiers en général.…

    …Ensuite, classement par année de clôture de la mesure ou par date stricte de majorité. À l’intérieur, classement au nom du mineur.…

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/005
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 20/07/2022
    Date de signature ou de publication : 22/07/2022
    Extrait de la notice :

    …Les règles de classement ....................................................................................................... 5 1.4.…

    …Les règles de classement La loi du 13 juillet 1983 précitée dispose que les pièces du dossier individuel doivent être « enregistrées numérotées et classées…

    …Un classement thématique respectant les prescriptions de la loi du 13 juillet 1983 est retenu.…

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/004
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 21/07/2022
    Extrait de la notice :

    …1764 Fiche anomalie IR/TH 1764 ILLIAD BULLETIN DE LIAISON CDIF 2001 –TS SD/ 2001 –TC- SD Répertoire général des contribuables 2587 Chemise de classement

    …CDIF Répertoire général des contribuables Bulletin de surveillance des plus values, provisions et bénéfices dont l’imposition est différée Chemise de classement

    …1764 Fiche anomalie IR/TH 1764 ILLIAD BULLETIN DE LIAISON CDIF 2001 –TS SD/ 2001 –TC- SD Répertoire général des contribuables 2587 Chemise de classement

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/003
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/07/2022
    Extrait de la notice :

    …Questions fréquentes : → Existe-t-il un plan de classement type des dossiers d’autorisation d’urbanisme et une liste des métadonnées indispensables à…

    …Toutefois, les progiciels métiers d’instruction des décisions d’urbanisme proposent souvent par défaut des règles de classement prédéfinies qui peuvent…

    …Un guide en cours de définition par le SIAF proposera un plan de classement type pour l’archivage.…

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