Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS.

Contenu :

  • Affaire n° 45. "Canal du Nord. Type d'écluse. Mode de remplissage et de vidange." NB : "Voir Nord". Pas d'avis rendu Ndr : cette affaire est également mentionnée dans les départements de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme.
  • Affaire n° 301. "Port de Boulogne [Boulogne-sur-Mer]. Achèvement du Bassin Loubet. Projet modifié." Avis rendu le 1er mars 1906.
  • Affaire n° 313. "Canal d'Aire. Amélioration. Déclaration d'utilité publique." Avis rendu le 8 mars 1906 Ndr : cette affaire est également mentionnée dans le département du Nord.
  • Affaire n° 1010. "Canal du Nord. Type d'écluse de 6,50 mètres de chute. Propositions définitives." NB : "Voir Nord". Pas d'avis rendu Ndr : cette affaire est également mentionnée dans les affaires générales.
  • Affaire n° 1011. "Voies navigables. Établissement d'un outillage de traction électrique de l'Escaut à la mer du Nord. Demande de la Compagnie électrique du Nord." NB : "Voir Nord". Avis rendu le.
  • Affaire n° 1188. "Canal d'Aire. Pont tournant d'Hingettes. Réparation de la pile centrale." Avis rendu le 1er août 1906.
  • Affaire n° 1479. "Port de Boulogne [Boulogne-sur-Mer]. Prolongement de la digue Carnot. Demande de la Chambre de Commerce." Avis rendu le 25 octobre 1906.
  • Affaire n° 1480. "Création d'un service entre la France et l'Angleterre par sous-marins électriques. Demande de Monsieur Von Donat." Avis rendu le 25 octobre 1906.
  • Affaire n° 1943. "Canal de la Deûle. Amélioration entre le fort de la Scarpe et Bauvin. Conférences. Avis rendu le 10 janvier 1906.
  • Affaire n° 1944. "Port de Calais. Construction d'un barrage avec pertuis et d'une chambre d'épanouissement avec brise-lames Avis rendu le 10 janvier 1906.

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