Document d'archives : Successions.- Pierre Canat et Marie Claudine Balay : correspondance, comptes, notes pour les arbitres, traités pour compromis,...
Titre :
Successions.- Pierre Canat et Marie Claudine Balay : correspondance, comptes, notes pour les arbitres, traités pour compromis, copie de la minute du jugement d'arbitrage par les avocats Delaunay et Lerouge, extraits des manuels (1814-1830). Etienne Marie Philibert Bouthillon et Marie Louise Dumolin, partage entre leurs filles Eléonore, épouse Canat et Hélène, veuve Batault : extrait du testament de Marie Louise Dumolin, correspondance, exposé, mémoire, projet de compromis, pièces de compte, inventaires de biens partagés, estimation des propriétés, quittance ; remboursement au bureau de bienfaisance de Bourg : correspondance, quittance (1830, 1839-1844, 1854). Marie Claudine Bouthillon veuve Nayme, de Cuiseaux, en faveur de sa nièce Eléonore Bouthillon : copie de la déclaration pour le legs enregistrée par Pierre François, correspondance (1838).
Cote :
8 J 16
Inventaire d'archives :
Personnes :
Balay, Marie Claudine, Bouthillon, Etienne Marie Philibert, Bouthillon, Marie Claudine, Bouthillon, Marie Huguette Eléonore, Bouthillon-Batault, Hélène, Canat (famille), Canat de Chizy, Marcel, Canat de Chizy, Paul, Canat, Antoinette, Canat, Louise, Canat, Léon, Canat, Pierre, Canat, Pierre François, Delaunay, Dumolin, Marie Louise Pierrette, Lerouge
Lieux :
Chalon-Sud (canton), Chalon-Centre (canton), Chalon-Nord (canton), Bourg-en-Bresse (Ain), Chalon-sur-Saône (arrondissement), Chalon-sur-Saône, Chalon-Ouest (canton)