Document d'archives : S.I.V.O.M. de Bourg-de-Péage ; commune de la Baume et d'Hostun....
Titre :
S.I.V.O.M. de Bourg-de-Péage ; commune de la Baume et d'Hostun.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations
;travaux : démolition de bâtiments, marché de gré à gré sur
diverses voies communales et rurales, élargissement d'un pont,
construction d'un parking, chemin rural et carrefour de Saillans,
Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ;
cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau
potable.
Cote :
2104 W 17
Inventaire d'archives :
2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.