Document d'archives : S.I.V.O.M. de Bourg-de-Péage ; commune de la Baume et d'Hostun....

Titre :

S.I.V.O.M. de Bourg-de-Péage ; commune de la Baume et d'Hostun.

Contenu :

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;travaux : démolition de bâtiments, marché de gré à gré sur diverses voies communales et rurales, élargissement d'un pont, construction d'un parking, chemin rural et carrefour de Saillans, Chatuzange, Charpey, Hostun , Barbières, Besayes, Bourg-de-Péage ; cessions de terrains ; redevances sur consommation d'eau potable.

Cote :

2104 W 17

Archives départementales de la Drôme

Liens