Document d'archives : Malades militaires. - Dossiers d'admission

Contenu :

Présentation du contenu
Certificats médicaux, bulletins d'hospitalisation.

Cote :

H-dépôt 5 - R 5

Conditions d'accès :

Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions médicales.
Délai
120 ans
Première année communicable
2061

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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