Document d'archives : Création du pôle nature nature de Vitrezay.

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement contient les dossiers d'élaboration, de conception et de réalisation du pôle nature de Vitrezay à Saint-Sorlin-de-Conac : les études préalables, les pièces administratives (notamment le permis de construire, les actes de la commission permanente du Conseil général de la Charente-Maritime), les dossiers de marché de maîtrise d'oeuvre et de travaux.

Cote :

3368 W 1-39

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 18 octobre 2012

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes puis par ordre chronologique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 boîtes soit 39 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens