Document d'archives : Création du pôle nature nature de Vitrezay.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient les dossiers d'élaboration, de conception et de réalisation du pôle nature de Vitrezay à Saint-Sorlin-de-Conac : les études préalables, les pièces administratives (notamment le permis de construire, les actes de la commission permanente du Conseil général de la Charente-Maritime), les dossiers de marché de maîtrise d'oeuvre et de travaux.
Cote :
3368 W 1-39
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 18 octobre 2012
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 boîtes soit 39 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge (SEMDAS)
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, dossier de consultation des entreprises, dossier des ouvrages exécutés, marché public, permis de construire, rapport, rapport d'expertise