Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1689-1793. Administration générale de la commune, 1790-1900. Etat civil,...
Titre :
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1689-1793. Administration générale de la commune, 1790-1900. Etat civil, 1793-1872. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1530-1937. Population, économie sociale, statistique, 1841-1891. Contributions, administrations financières, 1791-1956. Police, hygiène publique, justice, 1803-1936. Affaires militaires. Police, hygiène publique, justice, 1791-1961. Finances de la commune, 1789-1836. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1754-1926. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1817-1939. Cultes, 1797-1906. Instruction publique, sciences, lettres et arts, 1793-1882.
Cote :
ED 029 1 - 129
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BATIMENT PUBLIC, CADASTRE, CHASSE, CIMETIERE, CLOCHER, COMMUNE, COURS D'EAU, CULTE, DECES, DOMAINE PRIVE, ECOLE PRIMAIRE (BATIMENT), EGLISE (BATIMENT), ELECTRIFICATION, FINANCES COMMUNALES, FISCALITE, FORET, GARE, HORLOGE, HOSPICE, HYGIENE PUBLIQUE, IMPOT FONCIER, INONDATION, INSTITUTEUR, LAICITE, MARIAGE, NOMADE, PERSONNEL, POMPE A INCENDIE, PONT, POPULATION, PRESBYTERE (BATIMENT), PROCEDURE JUDICIAIRE, PROPRIETE IMMOBILIERE, RECENSEMENT DE POPULATION, TERRITORIALITE, VOIRIE
Type de document :
ACTE ADMINISTRATIF, ACTE AUTHENTIQUE, AVANT-PROJET, BLEU, CAHIER DES CHARGES, COMPTE ADMINISTRATIF, CONTRAT, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, COULEUR, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, ETAT DE SECTION, IMPRIME, LISTE NOMINATIVE, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, MEMOIRE, PAPIER, PARCHEMIN, PIECE COMPTABLE, PLAN CADASTRAL, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE REUNION, PROMESSE DE VENTE, REGISTRE, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE, ROLE D'IMPOSITION, TEXTE OFFICIEL
Fonctions :
ADJUDICATION, ADMINISTRATION, DECISION JURIDICTIONNELLE, ENQUETE, FINANCEMENT, INDEMNISATION, RECENSEMENT, REGLEMENTATION, VENTE