Document d'archives : Cussac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Sud.

Cote :

5 E 925-932 ; E DEP 1412 / 1-5

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Cussac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Cussac ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et 1999, classés et cotés respectivement 5 E 925-932 et E DEP 1412 / 1-5

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 926 (1712 - an X)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 59 / 1-2
En mairie à Cussac :
- Etat civil : 1803 à nos jours
- Délibérations communales : 1902 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1812) et moderne ; matrices P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines
Documents séparés
Grands formats conditionnés à part

Institutions :

Commune de Cussac

Type de document :

Document d'archives

Liens