Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Jacques-Coeur Sud, modification dans le secteur...

Titre :

Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Jacques-Coeur Sud, modification dans le secteur d'extension de la ZAC approuvée le 28 février 2005 : notice explicative, rapport de présentation et règlement, plan des servitudes de recul des constructions par rapport à l'axedes voies principales (2004).

Cote :

531 W 20

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Jacques-Coeur Sud, modification dans le secteur d'extension de la ZAC approuvée le 28 février 2005 : notice explicative, rapport de présentation et...

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