Document d'archives : BRUNETEAU DE SAINTE-SUZANNE, Alexandre François

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sous-préfet de Saint-Hippolyte, 5 brumaire/7 frimaire an XI
Membre du corps législatif (Doubs) du 29 thermidor an XII à 1806.
Préfet de l'Ardèche, 16 mars/25 avril 1806 ; de la Sarre, 7 août/14 septembre 1810, quitte Trèves le 5 janvier 1814 ; traitement provisoire (4 000 F) le 4 novembre... du Tarn, 6/16 avril 1815, révoqué, détenu en 1815... de l'Aisne, 14/25 mai 1831. Retraite, remplacé le 14 juillet 1833 ; pension (3 333 F) le 10 octobre 1833
Conseiller d'État (service extraordinaire) 13 octobre 1833 ; (honoraire) de 1846 à 1848.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/156/48

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 29 décembre 1769. Date de décès : 9 novembre 1853
Né à Sainte-Suzanne, Poivres (Aube). Mort à Paris.