Document d'archives : Eau potable. - Résidence ACM de l'avenue de Vert-Bois, extension du réseau : délibération, réglement de consultation, rapport,...
Titre :
Eau potable. - Résidence ACM de l'avenue de Vert-Bois, extension du réseau : délibération, réglement de consultation, rapport, extrait du registre des dépôts, avis d'appel public à la concurrence, procès-verbal, acte d'engagement, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plans (2002).
Cote :
638W2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGLEMENT