Document d'archives : Aménagement de la Lironde et de la transparence du Lez, mission géotechnique attribuée à l’entreprise Fondasol (marché...

Date : 2002 - 2003

Titre :

Aménagement de la Lironde et de la transparence du Lez, mission géotechnique attribuée à l’entreprise Fondasol (marché n°02-EAUX-04) : demandes de proposition (7 mars 2002) ; réception et examens des offres : rapport d’analyse des offres, courrier d’acceptation offre (2002) ; dossier de l’entreprise : proposition, devis, cahier des charges (2002) ; notification : copie accusé de réception (2002) ; mission géomètre travaux attribuée à l’entreprise Siragusa (marché n°02-EAUX-09) : demande de proposition d’offre (2002) ; réception et examens des offres : courriers d’acceptation de l’offre, courriers de refus, rapport analyse des offres, récépissé de dépôt, décision d’attribution du marché (2002) ; dossier de l’entreprise : proposition de cahier des charges (2002) ; mission de contrôle technique Qualiconsult : rapport de vérification des offres, convention de contrôle technique, rapport initial de contrôle technique (2002). Plans d’eau et ouvrages de régulation du Lez, entretien (marché n°3A8805500 attribué à l’entreprise Ciel Vert) : rapports du Groupe de Travail Génie Urbain, plans (2002) ; réception et examen des offres : rapport de présentation, publicité, registre de retrait, registre de dépôt, procès-verbal d’ouverture des plis, rapport d’analyse des offres, courrier de refus (2002) ; dossier de l’entreprise : règlement de la consultation, acte d’engagement, Cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), détail estimatif, bordereau des prix, cadre du mémoire technique (2003) ; attribution et notification : décision d’attribution du marché, notification, ordres de service (2003). Schéma d’aménagement hydraulique du bassin versant du Rieucoulon (marché 09 03 attribué à l’entreprise BCEOM) : demande de proposition (15 juillet 2003) ; réception et examen des offres : rapport d’analyse des offres, courriers de refus des offres (2003) ; dossier de l’entreprise : acte d’engagement, CCTP, note méthodologique (2003) ; attribution : décision attribution du marché (2003).