Document d'archives : Volume n° 983 bis

Contenu :

Contient le procès verbal du remembrement deSaint-Clément, Soucy, Saint-Denis et Sens.

Cote :

4 Q 4 4252

Informations sur l'acquisition :

2015-06-11versement numérovia reprise-10000Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)

Description physique :

Les feuillets séparés ont été réunis au volume dont ils provenaient. Le premier feuillet est une photocopie probablement tirée d'un microfilm et remplaçant le feuillet original perdu.
Registre
Registre: Oui
Importance matérielle :
0.04

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