Document d'archives : Marchés publics. - Réseau pluvial, maintenance et entretien (marché n° D12) : pièces jointes de l'original et du dossier de...
Titre :
Marchés publics. - Réseau pluvial, maintenance et entretien (marché n° D12) : pièces jointes de l'original et du dossier de consultation des entreprises, offre retenue de la société titulaire Malet (2004).
Cote :
643w66
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Thèmes :
DEPENSE D'INVESTISSEMENT, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, EAU PLUVIALE, FINANCES COMMUNALES, RESEAU DE DISTRIBUTION
Type de document :
AVIS, CORRESPONDANCE, DECLARATION, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, REGISTRE, REGLEMENT