Document d'archives : Domazan : pièces d'une procédure pour les consuls de ce lieu. Copie d'une vente d'une forêt sise dans le tènement de Domazan,...

Titre :

Domazan : pièces d'une procédure pour les consuls de ce lieu. Copie d'une vente d'une forêt sise dans le tènement de Domazan, consentie par Pons et Raimond d'Aramon au profit des consuls (octobre 1275) ; copie d'une vente de forêt, par Bérenguier, coseigneur d'Aramon au profit des consuls de Domazan avec droits de pâture, chasses (juin 1312) ; achat de bois par les consuls de Domazan, au terroir d'Aramon, parchemin (1329)

Cote :

1 J 230

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Don de Monsieur Passebois (1960).

Observations :

Commentaire
Deux parchemins incomplets.

Archives départementales du Gard

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