Document d'archives : Étude de Baugé 2.
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes de l'étude de Baugé.
Cote :
5 E 152
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Étude de Baugé 2
Biographie ou histoire
L'office, dont les minutes forment ce fond, a été supprimé par arrêté du 4 juillet 1972 (journal officiel du 9 juillet 1972 p. 7189), vacant par suite du décès de maître Schleiter, dernier possesseur. Maître Louis Marie Antoine Duchêne, également notaire à Baugé a été désigné attributaire des minutes de l'office supprimé.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maîtres Duchêne, Gouret-Duchène et Gouret, notaires à Baugé, les 27 avril 2007 et 13 mars 2012.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation des notaires de l'étude.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 45 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6.50
Ressources complémentaires :
Références
5 E 152, étude de Baugé 2 (1897-1911), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2012, 3 p.