Document d'archives : Étude de Baugé 2.

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes de l'étude de Baugé.

Cote :

5 E 152

Inventaire d'archives :

État des fonds notariaux1472-1953

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude de Baugé 2
Biographie ou histoire
L'office, dont les minutes forment ce fond, a été supprimé par arrêté du 4 juillet 1972 (journal officiel du 9 juillet 1972 p. 7189), vacant par suite du décès de maître Schleiter, dernier possesseur. Maître Louis Marie Antoine Duchêne, également notaire à Baugé a été désigné attributaire des minutes de l'office supprimé.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maîtres Duchêne, Gouret-Duchène et Gouret, notaires à Baugé, les 27 avril 2007 et 13 mars 2012.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation des notaires de l'étude.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 45 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6.50

Ressources complémentaires :

Références
5 E 152, étude de Baugé 2 (1897-1911), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2012, 3 p.
Sources internes
5 E 73, étude de Baugé 2 (1554-1899), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 1995, 14 p.

Personnes ou Institutions :

Étude de Baugé 2

Lieux :

Baugé

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Archives départementales du Maine-et-Loire

Liens