Document d'archives : Fonctionnement de la collectivité, règlementation : documentation.
Contenu :
Présentation du contenu
- Guide pratique de la décentralisation (1990-1991).
- Le plan bleu : avenir du bassin méditerranéen.
- Inventaire des infrastructures 05 - HAD.
- Compléter et achever le schéma autoroutier français (Sénat).
- La décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales.
- Instructions sur la comptabilité des départements.
- Images : 5 ans de photojournalisme de la Provence (1997-2002).
- Procès-verbaux des délibérations du Conseil général : rapport de Marcel Lesbros (réunions du 31 mars 1981, des 24, 26 et 27 janvier 1989 et des 30 mai, 1er et 2 juin 1989).
Ces ouvrages sont enregistrés dans le logiciel de la bibliothèque mais restent cotés en série W.
Cote :
1582 W 1
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la direction générale des services du Conseil général des Hautes-Alpes