Document d'archives : Achats, ventes : vente au Collège de la seigneurie d'Ours par Guillaume de Vény Fernoël (8 mars 1653-1657) et pièces concernant...
Titre :
Achats, ventes : vente au Collège de la seigneurie d'Ours par Guillaume de Vény Fernoël (8 mars 1653-1657) et pièces concernant lad. Seigneurie : quittance de Mr de Fernoël (1653), copie du contrat de ratification de la vente (1656), copie de la permission du roi accordée au Collège d'acheter une métairie (1653-1657), copie de procès-verbal de mise de possession de la baronnie d'Ours (1768) et avis au public de l'adjudication du domaine d'Ours (s. d. ), ventes diverses (1653-1736), pièces comptables (1614-1771).
Cote :
8 D 1