Document d'archives : Marsanne.
Contenu :
Traité d'emprunt avec particuliers, tableau d'amortissement et
registre desi souscriptions pour l'achat de matériel d'incendie ;
traité d'emprunt avec particuliers, tableaux d'amortissement,
registre des souscriptions, délibérations pour l'aissainissement
et construction d'égouts ; traité d'emprunt pour l'électrification
rurale ; registre des souscriptions pour travaux d'adduction d'eau
; emprunt à la Caisse des Retraites de la vieillesse pour travaux
au chemin vicinal ; emprunts à la Caisse des Dépôts et
Consignations et au Crédit Foncier de France.
A intégrer en série E dépôt.
Cote :
1664 W 31