Document d'archives : Marsanne.

Contenu :

Traité d'emprunt avec particuliers, tableau d'amortissement et registre desi souscriptions pour l'achat de matériel d'incendie ; traité d'emprunt avec particuliers, tableaux d'amortissement, registre des souscriptions, délibérations pour l'aissainissement et construction d'égouts ; traité d'emprunt pour l'électrification rurale ; registre des souscriptions pour travaux d'adduction d'eau ; emprunt à la Caisse des Retraites de la vieillesse pour travaux au chemin vicinal ; emprunts à la Caisse des Dépôts et Consignations et au Crédit Foncier de France.
A intégrer en série E dépôt.

Cote :

1664 W 31

Inventaire d'archives :

1664 W - Perception de Marsanne.

Archives départementales de la Drôme

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