Document d'archives : Plan d'occupation des sols original appprouvé le 7 octobre 2004 et tamponné par la préfecture le 15 octobre 2004, divers secteurs...

Titre :

Plan d'occupation des sols original appprouvé le 7 octobre 2004 et tamponné par la préfecture le 15 octobre 2004, divers secteurs : rapport de présentation, règlement, notive justificative (2004).

Cote :

531 W 62

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan d'occupation des sols original appprouvé le 7 octobre 2004 et tamponné par la préfecture le 15 octobre 2004, divers secteurs : rapport de présentation, règlement, notive justificative (2004).

Liens