Document d'archives : Edifices publics : autorisation préfectorale au projet d’érection d’un monument aux morts (1922) ; état des heures effectuées...

Titre :

Edifices publics : autorisation préfectorale au projet d’érection d’un monument aux morts (1922) ; état des heures effectuées pour réparations de l’église (s.d.). <lb/>A.C. : M1 <lb/> <lb/>Bois : état des sommes à recouvrer sur la commune propriétaire de forêts soumises au régime forestier (1920). <lb/>A.C. : N1 <lb/> <lb/>Moyens de transport et travaux divers : projet d’installation d’un réseau de distribution d’énergie électrique (1922). <lb/>A.C. : O1 <lb/> <lb/>Culte : lettres préfectorales relatives à la somme disponible pour la commune suite à la suppression du budget des cultes (1922, 1925). <lb/>A.C. : P1 <lb/> <lb/>Instruction primaire : inventaire du mobilier de l’école des filles (1885). <lb/>A.C. : R1

Cote :

91 Edepot 12

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Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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