Document d'archives : Plan départemental d'alimentation en eau potable (1959-1975) ; livret d'accueil de la direction (2007) ; projets d'orientation...

Titre :

Plan départemental d'alimentation en eau potable (1959-1975) ; livret d'accueil de la direction (2007) ; projets d'orientation stratégique de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt, des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche, des services vétérinaires de la Charente-Maritime (2001-2009)

Cote :

4198 W 1-2

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départemetale de l'agriculture et de la forêt. Service aménagement et équipement rural

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 janvier 2019

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
50 ans
Première année communicable
2060

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2019

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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