Document d'archives : Rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées. - Résumé des rôles de la commune d'Ambonil....

Titre :

Rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées. - Résumé des rôles de la commune d'Ambonil.

Cote :

1514 W 1

Inventaire d'archives :

1514 W - Perception de Loriol.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2031.
Délai
60 ans
Première année communicable
2031

Description physique :

Document d'archives

Archives départementales de la Drôme
    • Rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées. - Résumé des rôles de la commune d'Ambonil....

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