Document d'archives : Rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées. - Résumé des rôles de la commune d'Ambonil....
Titre :
Rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées. - Résumé des rôles de la commune d'Ambonil.
Cote :
1514 W 1
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2031.
Délai
60 ans
Première année communicable
2031
Description physique :
Document
d'archives