Document d'archives : Séance du vendredi 21 juin 1811 présidée par M. Le Creulx, inspecteur général.
Contenu :
Présents : MM. Lamandé, Rolland et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires.
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département du Gard. « Pont de la Fuste. »
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département du Calvados. « Port de Honfleur. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Meurthe. « Rapport de M. Saget, inspecteur divisionnaire, sur les projets de travaux à exécutés dans le département de la Meurthe pour le service de la navigation de la Meurthe et de la Moselle. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Mayenne. « Rapport de M. Chaubry inspecteur divisionnaire sur le projet de l'achèvement de l'écluse à sas de la porte neuve et de la construction d'un nouveau barrage sur la Mayenne. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Roer. « Rapport de M. Six, inspecteur divisionnaire, sur l'évaluation des indémnités à payer pour les terrains enlevés par la route de Wesel à Vanloo, entre Vanloo et Gueldres. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Provinces illyriennes. « Carniole. Pont de Neumark. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Manche. « Rapport de M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire. Route de Cherbourg à Kerqueville [Querqueville]. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Manche. « Rapport [de M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire]. Pont sur le canal de dessèchement du marais de Cotentin. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Orne. « Rapport [de M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire]. Route de Mortagne [Mortagne-au-Perche] à Caen. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Gironde. « Rapport de M. Deschamps, inspecteur divisionnaire sur le projet de construction d'une cale au port des Chaix dans la commune de Langon sur la Garonne. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Lot-et-Garonne. « Lettre de M. Deschamps, inspecteur divisionnaire à M. le Directeur général dans laquelle il propose l'approbation des indemnités à payer pour une partie des terrains occupés par la route d'Agen à Condom. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Marne. « Rapport sur les projets des ouvrages à exécuter en 1811 pour le service de la navigation de la Marne. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Réclamations de l'entrepreneur du pont de la Cité. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Tonnerre. « Indemnités. »
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de la Lippe. « Route de Wesel à Hambourg. »
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de Jemmape. « Route de Binck à Charleroy. Indémnités. »