Document d'archives : Convention pour l'approvisionnement des gens de guerre tant de pied que de cheval ds l'étendue de l'élection de Giens.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2010
Date de révision :2011-2012

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XVI/236/B - MC/ET/XVI/334 - MC/ET/XVI/261/A