Document d'archives : Police, hygiène.
Contenu :
Règlement de police pour les lieux publics, la sûreté et la tranquillité publique et des chemins vicinaux (1838-1839).
Pâturage des moutons et des chèvres, règlement (1813-1835).
Monopole des inhumations, maintien des usages existants (1905-1906).
Corbillard, acquisition (1931).
Epizootie, crédit additionnel pour l'éradication (1848).
Cote :
2 O 1087