Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU LOIRET.
Contenu :
- Affaire n° 503. "Route Nationale n° 152. Construction d'une annexe avec pont en maçonnerie sur la Loire. Entreprise Wedeyn et Perchot. Révision des prix du marché." Avis rendu le 5 avril 1906.
- Affaire n° 606. "Canal d'Orléans. Amélioration de la voie navigable." Avis rendu le 3 mai 1906.
- Affaire n° 1398. "Train d'Orléans à Ligny [Ligny-le-Ribault]. Passage sur l'accotement d'une route Départementale." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1564. "Route Nationale n° 152. Construction d'une annexe avec pont sur la Loire. Demande de résiliation des Entreprises." Avis rendu le 15 novembre 1906.
- Affaire n° 1593. "Canal d'Orléans. Amélioration de l'alimentation." Avis rendu le 15 novembre 1906.
- Affaire n° 1606. "Canal d'Orléans. Prolongement entre Combleuse et Orléans. Avant-projet. Etude complémentaire." Avis rendu le 15 novembre 1906.
- Affaire n° 1660. "Levées des routes de la Loire. Modification de l'arrêt du Conseil d'État du Roi du 23 juillet 1783." NB : "Voir 1907" Pas d'avis rendu. Ndr : cette affaire est également mentionnée dans les départements d'Indre-et-Loire, de Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] et de Maine-et-Loire..
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