Document d'archives : Gardes et veilles : carnets de rapport.
Contenu :
Rapports de garde et veille à l'intention de la direction de l'hôpital : noms des personnels de garde (administratifs, médicaux, techniques), heures et descriptions des évènements intervenus.
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
En raison des informations contenues, qui ressortissent à la vie privée des personnes, ces documents sont soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).