Garanties d'emprunts. - Association La Gerbe Crèche du 19, rue Chaptal à Montpellier, financement de la rénovation et de l'extension : délibération, convention de garantie, projet de prêt rectifié, dossier avec avis et décision concernant les travaux comprenant budget, échéancier du prêt, courrier de demande de caution d'un emprunt bancaire, documentation (2004-2005). Institut Régional du Travail Social IRTS, financement des travaux de réhabilitation et d'extension : délibérations, tableau d'amortissement, documents concernant le prêt et l'ouverture de crédit confirmé, contrat de prêt, convention de garantie, dossier avec avis et décision concernant les travaux, demande de caution d'emprunt, dossier de réaménagement de locaux avec photos et plan, budget prévisionnel, comptes-annuels (2006). Association Languedocienne pour l'Aide aux Insuffisants Mentaux ALPAIM. Foyer Le Parc (foyer 1) situé au 227, rue du Mas-de-Villaret à Montpellier, financement de la mise en sécurité, hygiène et humanisation des chambres : délibérations, garantie d'emprunt de l'association, contrat initial, convention de garantie, dossier avec avis et décision concernant la mise en sécurité avec plans et analyse de la structure financière de l'association, informations statistiques et fiscales, état des emprunts garantis et budget primitif, liste des prêts garantis par la ville, prêt et ouverture de crédit confirmé, tableau d'amortissement de prêt, notice de la mise en sécurité incendie des foyers Beauvoir (foyer 1), étude de projet avec procès-verbal de la commission de sécurité et autorisation de travaux, rapport d'analyse des offres, actes d'engagements, statuts, but et composition de l'association, courriers (2004-2006).

667 W 37

667W