Document d'archives : Claux, Le

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Murat. La commune apparaît en 1835, détachée de Cheylade.

Cote :

5 E 1361 / 1-6

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune du Claux

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1995

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 50 / 1-3
Archives communales laissées en mairie du Claux :
"État civil (depuis 1836) ;
"Registres de délibérations : 1893-1907, 1907-1931, 1932-1956, 1957-1973, 1973-1983, 1986-1998, 1998---
"Registre du bureau de bienfaisance : 1884-1922
"Registres des arrêtés : 1961-1988, 1988---
"Registre de délibérations de la caisse mutuelle agricole contre l'incendie : 1911-1953
"Registre du Conseil du service public d'assainissement et de distribution d'eau potable : 1992----
"Délibérations concernant le camping municipal : 1996---
"Cadastre : Plans : atlas 1810; contemporain - Matrices : PB 1910; PNB 1914 (2 vol.); contemporaines.
"Plan du cimetière XIXe s. (abîmé)
"Copie de la matrice générale des contributions 1886---
"Rôle de la taxe municipale sur les chiens ( 2e moitié du XIXe s.-début du XXe s.)
"Budgets et comptes de gestion (années 1890-années 1930)
"Listes nominatives de recensement (1872--)
"Copie de la matrice générale des contributions (1886---)
"Recensement militaire (fin XIXe-début XXe s.)
"Recensement des mules, mulets, juments et chevaux (fin XIXe-début XXe s.)
"Rôles de prestations pour l'entretien des chemins vicinaux (fin XIXe-début XXe s.)
"Carnet à souche des allocations versées par le bureau de bienfaisance (fin XIXe-début XXe s.)

Institutions :

Commune du Claux

Type de document :

Document d'archives

Liens