Document d'archives : Marché public. -Centre Communal d'Action Sociale, désinsectisation des locaux (Centre Communal d'Action Sociale, marché n° 905) :...
Titre :
Marché public. -Centre Communal d'Action Sociale, désinsectisation des locaux (Centre Communal d'Action Sociale, marché n° 905) : offres non retenues (2000) . Contrats d'assurances (Centre Communal d'Action Sociale, marché n° 907) : offres non retenues (2000).
Cote :
434 W 165
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026
Thèmes :
ACTION SOCIALE, ANIMAL NUISIBLE, COMMERCE ALIMENTAIRE, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, FINANCES COMMUNALES