Document d'archives : Dépôt de pièces (en langue turque avec traduction) par Ferdinand de Lesseps, ministre plénipotentiaire, officier de la Légion...

Titre :

Dépôt de pièces (en langue turque avec traduction) par Ferdinand de Lesseps, ministre plénipotentiaire, officier de la Légion d'honneur, rue Richepanse, n° 9, président fondateur de la Compagnie universelle du Canal maritime de Suez. A la suite, du 15 décembre 1858, constitution définitive, et du 13 octobre 1860, déclaration par M. de Lesseps.

Contenu :

Informations complémentaires :
1855, 19 mai. Firman en langue turc, du premier acte de concession; traduction manuscrite en français.
1856, 5 janvier. firman en langue turque, du deuxième acte de concession; traduction imprimée en français.
1856, 5 janvier. Firman en langue turque, des statuts de la compagnie universelle du Canal de Suez; traduction imprimée en français.
1858, 25 novembre. Firman en langue turque, relatif aux statuts des ouvriers fellahs; traduction imprimée en français.
1858, 15 décembre. Constitution définitive de la compagnie universelle du Canal de Suez, dont liste des membres du conseil d'administration.
1860, 13 octobre. Déclaration par Ferdinand de Lessep, concernant les souscripteurs de la compagnie universelle du Canal de Suez.
Cote originelle du document :
MC/ET/LXVIII/1106
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Acte coté en Réserve.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2002-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011 Date de révision :
2005 Date de création de la notice :

Cote :

MC/MI/RS/1153

Description physique :

Importance matérielle :
Document détérioré. Confié à l'atelier de restauration le 2 mars 2006, retour le 27 avril 2006, envoi au service photo le 28 avril, retour au minutier le 11 mai (pagination des firmans selon les indications de MMe Legoff) puis le 4 août 2006 (confection d'un CD)

Ressources complémentaires :

1892, 15 décembre. Dépôt de délibérations concernant la compagnie universelle du Canal maritime de Suez. Suites jusqu'au 22 février 1940 (grosse minute) (ET/LXVIII/1565).- 1893, 18 mai. Dépôt de pièces concernant la compagnie universelle du Canal maritime de Suez, avec liste nominative des Membres-Fondateurs de la dite compagnie du 4 mai 1861 (ET/LXVIII/1571)

Type de document :

Archives nationales