Document d'archives : Commune de Crest ; service d'assainissement, des eaux de Crest...
Titre :
Commune de Crest ; service d'assainissement, des eaux de Crest
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : pose de collecteur d'égout, adduction d'eau potable ;
contrats de prêts ; indemnités sinistre à l'école maternelle ;
redevances des propriétaires de jardins ; concessions dans
cimetière; cession de terain ; remboursements des frais
d'interventions des accidentés de la route ; indemnités des
sapeurs-pompiers.
Cote :
2093 W 154
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.