Document d'archives : Instructions relatives aux déclarations et au contrôle des associations. État, par canton, des associations contrôlées en 1914,...

Titre :

Instructions relatives aux déclarations et au contrôle des associations. État, par canton, des associations contrôlées en 1914, 1925 (1901-1940). Recensement des associations en vue de la réorganisation du conseil national économique (1936). État des sociétés charitables, religieuses ou confessionnelles s'occupant des immigrants de l'arrondissement d'Alès (1926). Relevé des sociétés de chasse (1921)

Cote :

4 M 296

Inventaire d'archives :

Police (an VIII-1967) - 4 M

Observations :

Commentaire
4 M 295 manquant

Personnes ou institutions :

Gard. Préfecture

Où consulter le document :

Archives départementales du Gard

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