Document d'archives : Accord pour fin de procès, entre, d'une part, Charles Dagieu, seigneur de Brissan, brigadier des armées de Sa Majesté, demeurant...
Titre :
Accord pour fin de procès, entre, d'une part, Charles Dagieu, seigneur de Brissan, brigadier des armées de Sa Majesté, demeurant soit avec son régiment soit à Paris, représenté par Jacques Bigotteau, seigneur du Plomb et de La Moulinette, conseiller du roi à La Rochelle, ancien subdélégué général de l'intendance de cette ville, demeurant paroisse Saint-Barthélemy, et d'autre part, Blaise Simon Giraud, commissaire de la marine dans l'île de Ré, demeurant à Saint-Martin-de-Ré, relatif au retrait lignager de la maison du Clos faisant partie de la succession de Jean Nicolas Dagieu, colonel d'infanterie, lieutenant du roi à La Rochelle, et d'une somme consignée par Charles Dagieu. En pièce annexe : Arrêté de compte du 21 juin 1756 relatif à la propriété du Clos [2 feuillets non foliotés].
Contenu :
Cote :
3 E 1667-liasse1/fol.209-210 [bis]