Document d'archives : Marché de travaux n° 30, concernant les deux tranches, passé avec l'entreprise Citra-France : acte d'engagement, cahier des...
Titre :
Marché de travaux n° 30, concernant les deux tranches, passé avec l'entreprise Citra-France : acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, devis technique, bordereau des prix, détail estimatif, plans, correspondance, décompte général et définitif, procès-verbal de réception définitive.
Cote :
1290 W 7
Inventaire d'archives :
Lieux :
Saint-Bonnet-de-Joux (canton), Beaubery, Charolles (arrondissement), Mâcon nord (canton), Mâcon sud (canton), Mâcon, Sologny, Milly-Lamartine, Berzé-la-Ville, Tramayes (canton), Jalogny, Charnay-lès-Mâcon, Clermain, Cluny (canton), Davayé, Vérosvres, Saône-et-Loire (France), Loché, Prissé, Vinzelles, Varennes-lès-Mâcon, Sainte-Cécile, Bussières, Cluny, Mâcon centre (canton), La Roche-Vineuse, Mâcon (arrondissement)
Thèmes :
EQUIPEMENT, OUVRAGE D'ART, RESEAU FERROVIAIRE, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET NATIONAL
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION, MEMOIRE, PHOTOGRAPHIE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT