Document d'archives : SEINE-MARITIME
- Criel-sur-Mer : Construction d'une station d'épuration des eaux usées (séance du 22-2-1971)
- Fécamp :...

Titre :

SEINE-MARITIME
- Criel-sur-Mer : Construction d'une station d'épuration des eaux usées (séance du 22-2-1971)
- Fécamp : Alimentation en eau (séance des 11-7-1949 et 24-7-1972)
- La Chapelle : Traitement et affinage des eaux (séance du 28-5-1973)
- Le Havre : Construction du pipeline de transport du pétrole brut du port d'Antifer au Havre (séance du 25-11-1974)
SEINE-et-MARNE
- Bois-le-Roi : Construction d'une station d'épuration (séance du 22-9-1975)
- Celle-sur-Seine : Assainissement du groupement n° 49 de la région parisienne (séance du 7-10-1968)
- Compans Thieux
: Installation d'adoucisseurs (séances des 11-7 et 25-11-1974)
- Dammartin Tigeaux : Traitement des eaux d'alimentation (séance du 26-5-1975)
- Lagny : Extension de la station d'épuration (séances des 21-10-1962, 29-6-1970 et 24-11-1975)
- Meaux : Extension de la station d'épuration (séances des 31-5-1965 et 22-9-1975)
- Melun : Alimentation en eau potable (séances des 7-7-1947, 7-7-1952, 21-6-1975, 28-6-1965, 12-1-1968, 28-2-1972 et 25-9-1972)
: Projet d'une station d'épuration Melun rive-droite (séances des 28-2-1974, 24-3-1975, 15-12-1975)
- Montereau : Délimitation des périmètres de protection des champs captants de Montereau (séances des 21-12-1964, 1-6-1970 et 26-7-1971)
- Moret-sur-Loing : Projet d'alimentation en eau du groupement d'urbanisme n° 43 de la région parisienne (séance du 27-1-1969)
- Quiers : Projet de traitement des eaux d'alimentation (séance du 25-11-1974)
- Villeneuve-les-Bordes : Projet de rejet des eaux résiduaires en couches profondes (séances des 28-2-1972 et 27-3-1972)
YVELINES
- Achères : Construction d'une quatrième tranche à la station d'épuration (séance du 22-4-1974)
- Mantes : Projet de construction d'une station d'épuration à Rosny-sur-Seine (séance du 28-10-1974)
- Maurepas Elancourt : Construction de station d'épuration dans la zone urbaine ouest Trappes (séances des 25-1-1971 et 22-2-1971)
- Plaisir-les-Crayes : Construction d'une station d'épuration (séance du 25-10-1971)
- St. Quentin-en-Yvelines : Avant projet général d'assainissement du versant de la Bièvre, zone Est (séance du 22-2-1974)
DEUX-SEVRES
- Niort : Création d'une usine de traitement des ordures ménagères (séance du 7-10-1968)
- Parthenay : Alimentation en eau potable (séance du 9-5-1945 et 18-12-1967)
: Construction d'un réseau d'assainissement, d'une station secondaire de traitement et d'une station principale raccordée à l'abattoir (séance du 27-11-1967)
- St. Maixent l'Ecole :Avant projet d'assainissement du groupement d'urbanisme (séance du 30-10-1967)
SOMME
- Abbeville : Renforcement et extension du réseau d'alimentation en eau potable (séances des 23-12-1946, 24-11-1947, 11-5-1957, 27-7-1967)
- Ault-Waignarue : Avant projet d'assainissement (séances des 27-4 et 19-12-1966)
- Haute-Cologne : Alimentation en eau potable (1966)
TARN
- Mazamet : Amélioration de la distribution des eaux (séances des 17-4-1939, 14-2-1949 30-11-1959, 29-1-1962, 30-11-1970, 20-12-1971)
TARN-et-GARONNE
- Castelsarrazin : Alimentation en eau potable (séance du 9-10-1967)
: Pollution du Tarn (1971) TARN
VAR
- Cavalaire : Assainissement (séances des 16-12-1974 et 24-2-1975)
- Corniches-des-Maures : Renforcement des installations de pompage, traitement et distribution du syndicat intercommunal (séance du 18-12-1967)
- Draguignan : Modernisation de la station de traitement des eaux usées (séances des 25-4-1960 et 26-11-1962)
: Projet de construction d'une station de traitement des eaux usées (séance du 28-1-1974)
- Fréjus - St. Raphaël : Assainissement (séances des 14-6-1954, 26-3-1956, 27-2-1961, 12-10-1964, 25-1-1965, 18-3 et 28-10-1974)

Cote :

19840271/16

Type de document :

Fonctions :

Archives nationales

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