Document d'archives : Comptabilité.

Contenu :

Frais de procès, règlement (1809-1835 ; 1810-1831 ; 1828-1848 ; 1914-1925).
Créance, réclamation (1812-1824 ; 1862).
Consultations pour l'introduction d'actions judiciaires, dépenses (1835).
Rente sur l'Etat, achat (1837).
Remboursement des dettes, emprunt (1881-1889 ; 1901).
Rôle de taxes sur les bestiaux et les communaux cultivés (1820).

Cote :

2 O 1089

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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