Document d'archives : "Inventaire des minuttes du greffe de la justice des terres de Dortan, Arbent et dépendances, pris à Dortan en présence de Me...
Titre :
"Inventaire des minuttes du greffe de la justice des terres de Dortan, Arbent et dépendances, pris à Dortan en présence de Me Jean-Louis Courtois procureur d'office des dites terres"
Contenu :
1679-1782 (2 exemplaires).
Cote :
25 B 168
Inventaire d'archives :
Observations :
Les actes sont numérotés dans le plus complet désordre