Document d'archives : Élections politiques. - Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales,...
Titre :
Élections politiques. - Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, liste d'émargement (1852-1912), registre des procès-verbaux de nomination et d'installation du maire, de ses adjoints et du conseil municipal (1842-1875).
Contenu :
Registre comprenant aussi la nomination des gardes-champêtres, des convocation des membres du conseil municipal, le procès-verbal de l'installation du conseil de recensement de la Garde nationale.
Cote :
196 EDT 54
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Pégairolles-de-l'Escalette (1265-1917)
Conditions d'accès :
Communicable