Document d'archives : Élections politiques. - Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales,...

Titre :

Élections politiques. - Élections et nominations municipales : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, liste d'émargement (1852-1912), registre des procès-verbaux de nomination et d'installation du maire, de ses adjoints et du conseil municipal (1842-1875).

Contenu :

Registre comprenant aussi la nomination des gardes-champêtres, des convocation des membres du conseil municipal, le procès-verbal de l'installation du conseil de recensement de la Garde nationale.
 

Cote :

196 EDT 54

Conditions d'accès :

Communicable

Archives départementales de l'Hérault

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