Document d'archives : - Exploitation. Tarifs applicables pour le recouvrement de dépenses : délibération...
Contenu :
- Exploitation. Tarifs applicables pour le recouvrement de dépenses : délibération (1991).
- Espaces urbains. Visite du terrain dans le 1er arrondissement de M. le Maire M. Noir : comptes rendus (1989).
- Espaces urbains. Appel à des concepteurs : dossier 60024, délibérations (1990-1991).
- Attribution de mission complémentaire : maîtrise d'ouvrage.
- Voirie. Projet de contrat de prestation entre COURLY et VDL : délibération (1984).
- Transports en communs. Gare TCL du bvd Vivier-Merle 3e : convention COURLY/TCL/VDL (1985).
- Contrôle des installations électriques sur le territoire de Lyon. Résiliation du contrat entre VDL et consuel : délibération (1990).
- Espaces verts : marchés particuliers (1985-1988).
- Contrat d'entretien de postes transformateurs d'énergie électrique (1982-1983).
- Véhicules au gaz : marché négocié (1980).
- Construction d'une salle de rock à Chassieu. Versement d'une participation : délibération (1987).
- Plan Cable, centre de distribution de permis de construire. Consultation de l'architecte conseil (1986).
- Eclairage d'un kiosque à panneaux pl. des Jacobins (1988).
- Scellement sur les immeubles militaires nécessaires à l'éclairage public : correspondance (1954).
- Gare des Brotteaux : avenant à la convention PLM/VDL (1931).
- Voies publiques limitrophes. Participation des communes voisines (1936-1944).
- Bvd de l'Hippodrome à Villeurbanne. Participation VDL : délibération (1949).
- Ouvrages SNCF. Installation d'éclairage public VDL, engagement, plans (1938-1960).
- Travaux d'éclairage public : programme (1980).
Cote :
1542WP/300
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 30
Langues :
Français