Document d'archives : VILLENEUVE-BARGEMON, Jean Paul Alban de

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

er
août 1810.
Sous-préfet de Zierikzee, 19/29 mai 1811
Préfet des Bouches-de-l'Èbre, 2 février 1812, jusqu'à la suppression de la préfecture le 7 mars 1813.
Préfet de Sambre-et-Meuse, 3/8 janvier 1814, quitte Namur le 24 janvier... de Tarn-et-Garonne, 10 juin/3 juillet, démissionnaire en avril 1815... renvoyé à son poste le 7 juillet ; de la Charente, 6 août/13 septembre 1817. Maître des requêtes au conseil d'État (s. e.) 18 février 1820. Préfet de la Meurthe, 25 avril/21 mai 1820 ; de la Loire-Inférieure, 22 septembre/20 novembre 1824 ; du Nord, 3 mars/17 avril 1828. Conseiller d'État (service extraordinaire) 12 novembre 1828. Pension (6 000 F) le 22 octobre 1830 à compter du 23 août
Député (Var), 3 juillet 1830... (Nord) du 11 mars 1840 à 1848.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/176/13

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 8 août 1784). Date de décès : 8 juin 1850)