Document d'archives : 2. Cahiers des charges d'une application générale, 1923-1938.
- Cahier des clauses et conditions générales imposées aux...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

2. Cahiers des charges d'une application générale, 1923-1938.
- Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des Travaux des Ponts et Chaussées arrêté du ministre des Travaux Publics du 29 décembre 1910, modifié par la circulaire du 2 juillet 1913 et arrêté du 15 octobre 1923.
- Ministère des Travaux Publics, des Postes et des Télégraphes ; sous-secrétariat d'Etat des Postes et Télégraphes : cahier des charges d'une application générale pour la fourniture de câbles électriques sous plomb, isolés au papier et à circulation d'air sec, 5 novembre 1912.
- Pfl ichtenheft der deutschen Reichspost für Ferns prechauschlu Bkabel, Ausgabe 1927.
- Ministère du Commerce, de l'Industrie, des P. et T. ; secrétariat général des P. T. T. : cahier des charges d'une application générale pour la fourniture de câbles électriques isolés au caoutchouc et de câbles électriques sous plomb isolés au papier, 18 avril 1928.
- Conditions générales des marchés conclus avec l'administration des P. et T., 1928.
- Cahier des charges concernant la fourniture des effets d'habillement et de coiffure, des tissus, objets divers et accessoires d uniformes destinés à diverses catégories d'agents et ouvriers, 10 avril 1929.
- Cahier des charges d'une application générale pour la fourniture d'isolateurs en verre ou en porcelaine, 8 avril 1931.
- Cahier des charges générales imposées pour les fournitures de pièces moulées entrant dans la constitution du matériel de poste téléphonique, 11 juillet 1931.
- Cahier des charges d'une application générale pour la fourniture de ferrures pour lignes télégraphiques et téléphoniques, 16 janvier 1933.
- Fourniture de tuyaux et pièces en fonte : adjudication du 25 novembre 1933.
- Soumission pour une fourniture de 6000 parafondres à gaz raréfiés pour têtes interurbaines, 28 novembre 1933.
- Arrêté du ministre des Travaux Publics et du ministre des P. T. T. du 30 avril 1935 déterminant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.
- Ministère des P. T. T. : spécification normale C.M.1. des fils de cuivre entrant dans la fabrication des fils isolés et des câbles de télécommunications, 13 février 1937.
- Cahier des charges d'une application générale pour la fourniture des câbles de télécommunications, 13 février 1937.
- Ministère des P. T. T. : cahier des charges générales applicables à la fourniture des éléments en béton ou en amiante-ciment employés pour les conduites téléphoniques souterraines, 24 décembre 1937.
- Ministère des P.T.T. : spécification normale C.M. 17 de la soie entrant dans la fabrication des fils isolés et des câbles de télécommunications, 29 décembre 1937.
- Catalogue des normes et documents homologués par le Comité Supérieur de Normalisation du ministère du Commerce et de l'Industrie, juin 1938.

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