Document d'archives : Affaires relatives aux rivières et canaux examinées durant le mois de février 1870.

Contenu :

Retranscription réalisée par Mme Véronique Bernard dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées.
  • Affaire n° 334, rapportée par M. Collin. Département du Loiret. « Projet de défense du village de Bon contre les inondations de la Loire . » Avis rendu le 3 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 5 avril 1869, n° 1129. »
  • Affaire n° 336, rapportée par MM. Belin, Droeling et Chevallier. Département de la Gironde. « Projet d’amélioration de la Garonne au Bec d’Ambès. » Avis rendu le 3 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 22 juillet 1869, n°2335. »
  • Affaire n° 338, rapportée par M. Machart. Département du Doubs. « Projet définitif d’amélioration du Bief du Canal du Rhône au Rhin (48-49 dit de Chalèze). » Avis rendu le 3 février 1870 par le Conseil. Observations : « à monsieur l’Inspecteur  général Machart.. »
  • Affaire n° 339, rapportée par M. Collin. Département d'Indre-et-Loire. « Résultat de l’enquête ouverte au sujet de la reconstruction du pont d’Amboise, sur le bras gauche de la Loire dans l’ intérêt de l’écoulement de grandes eaux. » Avis rendu le 3 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 26 mars 1868, n° 816. »
  • Affaire n° 340. Département du Lot. « Réclamation de messieurs de Verminac et consort, au sujet des travaux d’amélioration de la Passe de Rouquet, sur la Dordogne. » Avis rendu le 5 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 341. Département du Tarn. « Projet de construction d’une rampe et d’un magasin aux abords de l’écluse de Rabastens, sur le Tarn. » Avis rendu le 12 février 1870 par la deuxième section. Observations : « Voir avis du 13 novembre 1869, n° 3132. »
  • Affaire n° 342. Département de l'Eure. « Proposition pour le reclassement comme navigable de la partie de l’Eure en amont de Louviers. » Avis rendu le 5 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 360. Département de Tarn-et-Garonne. « Projet de reconstruction des portes de l’écluse de Lagarde sur le Tarn. » Avis rendu le 12 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 361, rapportée par M. Kleitz. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Projet de travaux à exécuter pour l’amélioration du port de Rouen. » Avis rendu le 7 février 1870 par le Conseil. Observations : « voir aux Ports.. »
  • Affaire n° 365, rapportée par M. Machart. Département de la Côte-d’Or. « Projet supplémentaire de travaux de revêtement et de consolidation de la grande digue du réservoir de Panthier, canal de Bourgogne. » Avis rendu le 7 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 368. Département du Finistère. « Projet de cahier de charges dressé pour l'amodiation des produits des francs bords du canal de Nantes à Brest. » Avis rendu le 12 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 370. Département de Lot-et-Garonne. « Observations relatives à la délimitation des dépendances du canal latéral à la Garonne et du chemin de fer du Midi. » Avis rendu le 12 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 379, rapportée par M. Guibal. Département de Seine-et-Marne. « Projet de reconstruction des portes de l’écluse du canal de Meaux à Chalifert. » Avis rendu le 7 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 380, rapportée par M. Collin. Département de la Vienne. « Résultat de l’enquête ouverte sur le projet de construction d’un barrage éclusé sur la Vienne à l’aval du pont de Châtellerault. » Avis rendu le 7 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 5 avril 1869, n° 4109. »
  • Affaire n° 381. Département d'Indre-et-Loire. « Recours du sieur Ernoud contre un arrêté préfectoral portant délimitation de l’Ile Saint-Georges ou Rahudaine dans la Loire. » Avis rendu le 14 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis de la deuxième section. du 4 décembre 1869 n° 3635. »
  • Affaire n° 395, rapportée par M. Guibal. Départements de la Seine et de Seine-et-Oise, etc.. « Projet d’un règlement général de police pour la Marne canalisée et les canaux latéraux entre Dizy et la Seine. » Avis rendu le 14 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 396, rapportée par M. Lalanne. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. « Projet de construction de quais et de cales sur le canal de Nantes à Brest entre le pont Morand et le pont Barbin. » Avis rendu le 7 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 21 juin 1869 n° 1888. »
  • Affaire n° 398, rapportée par M. Lalanne. Département d'Ille-et-Vilaine. « Réclamation du sieur Hodouin contre un arrêté qui a prescrit l’enlèvement de barres de fer placées sous le pont qu’il a construit sur un ancien bras de la Vilaine à Rennes. » Avis rendu le 7 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 411. Département de Maine-et-Loire. « Réorganisation des travaux d’endiguement de la traverse du pont Fouchard, à Saumur, sur la Loire. » Avis rendu le 19 février 1870 par la deuxième section. Observations : « Voir l’avis du 6 novembre 1869, n° 2975. »
  • Affaire n° 412. Département du Gers. « Projet de devis supplémentaire destiné à servir de base à l’adjudication des travaux de construction des portes d’écluses sur la Baïse. » Avis rendu le 19 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 414. Département des Ardennes. « Proposition pour la résiliation du bail d’entretien du premier lot du canal des Ardennes, adjugé au sieur Houzelot.» Avis rendu le 16 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 415, rapportée par M. Jégou. Département de la Gironde. « Projet présenté pour transformer en canaux flottables les canaux de dessèchement entre l’étang d’Hourtin [Lac d'Hourtin] et le bassin d’Arcachon. » Avis rendu le 14 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir conseil du 29 janvier 1869. »
  • Affaire n° 421. Département du Doubs. « Proposition pour l’établissement d’un port public sur le canal du Rhône au Rhin, à Colombier-Fontaine. » Avis rendu le 16 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 422. Département de la Côte-d’Or. « Demande du sieur Ridault-Sordet, en autorisation de continuer à faire des dépôts de produits de sa carrière sur une dépendance du canal de Bourgogne » Avis rendu le 16 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 425, rapportée par M. Olivier. Département de la Haute-Savoie. « Question relative au classement comme navigable de la rivière du Thiou. » Avis rendu le 10 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 29 février 1864, n° 499. »
  • Affaire n° 426, rapportée par M. Olivier. Département de l'Isère. « Projet de travaux d’amélioration du Rhône entre Vernaison et le bac de Grigny [Grigny-le-Sablon]. » Avis rendu le 10 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 21 décembre 1868, n° 3694. »
  • Affaire n° 427, rapportée par M. Coumer. Département de la Meurthe [Moselle]. « Projet d’achèvement et remise en état de l’ancien canal des Salines de Dieuze depuis le bief de partage jusqu’à la ville de Dieuze. » Avis rendu le 14 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 428, rapportée par une commission, relative aux inondations de la Loire.. « Projet de règlement pour la transmission des avis en temps de crue dans le bassin de la Loire. » Avis rendu le 18 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 429, rapportée par M. Olivier. Département du Rhône. « Projet des travaux à faire pour compléter l’amélioration du Rhône, entre la normale kilométrique n°5 et l’origine de l’endiguement de Solaize. » Avis rendu le 10 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 430, rapportée par M. Romany. Département de la Seine [Val-de-Marne]. « Projet de construction d’une nouvelle passe navigable à l’écluse de Port à l’Anglais, sur la Seine. » Avis rendu le 14 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 431. Département du Nord. « Projet de soutènement des talus en aval de l’écluse du Bac de Saint-Maur, sur la Lys. » Avis rendu le 16 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 435. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Délimitation du lit de l’Adour devant la place Sainte-Ursule à Bayonne. » Avis rendu le 7 mars 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 448. Département de l'Aisne. « Demande du sieur Malézieux en autorisation de faire, sur la canal de Saint-Quentin, l’essaie de son système de halage. » Avis rendu le 16 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 449. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Pourvoi du sieur Leroy, contre un arrêté relatif à la délimitation du lit de la basse Seine, à Saint-Nicolas-de-Bliquetuit. » Avis rendu le 19 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 451. Département du Nord. « Proposition relative à la restauration du syphon d’Auhiers, sur la Scarpe. » Avis rendu le 16 février 1870 par la première section. Observations : « Voir l'avis du 24 novembre 1869, n° 3231. »
  • Affaire n° 483. Département des Hautes-Alpes. « Projet de travaux à exécuter sur la rive gauche du torrent de Méouge pour la protection du quartier de Champ Théommes. » Avis rendu le 23 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 484. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Demande de monsieur Gonin, en autorisation de clore la propriété qu’il possède le long de la Seine, à Croissy [Croissy-sur-Seine]. » Avis rendu le 19 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 485. Département du Pas-de-Calais. « Projet de reconstruction des portes aval de l’écluse de Blangy [Saint-Laurent-Blangy], sur la Scarpe. » Avis rendu le 23 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 486. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Projet de reconstruction en fer des tabliers de quatre ponts du chemin de halage de la Nive. » Avis rendu le 19 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 487, rapportée par M. De la Serre. Département du Nord. « Réclamation contre les infiltrations du courant de l'Escribicun, affluent du canal de la haute Deûle, et qui sont attribuées à l’élévation des eaux de ce canal. » Avis rendu le 21 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 500, rapportée par M. Collin. Département d'Indre-et-Loire. « Enquête relative à l’agrandissement des débouchés des ponts du Cher situés sous les routes impériales et départementales n° 10, aux abords de Tours . » Avis rendu le 21 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 10 décembre 1868. »
  • Affaire n° 509. Département des Bouches-du Rhône. « Observation des propriétaires du domaine de Mazet, sur la rive gauche du Rhône, au sujet des travaux de creusement du canal Saint-Louis. » Avis rendu le 23 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 518. Département des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]. « Projet de cahier des charges pour l'amodiation des produits des francs bords du canal de Nantes à Brest. » Avis rendu le 26 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 519. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. « Projet d’établissement d’un port de chargement et de déchargement sur le canal de Nantes à Brest, à Saint-Nicolas-de-Redon. » Avis rendu le 26 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 520, rapportée par M. Guibal. Département de l'Aisne. « Avant projet d’un canal à point de partage entre l’Aisne et l’Oise. » Avis rendu le 21 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 521, rapportée par M. Olivier. Départements du Gard et des Bouches-du-Rhône. « Résultat de l’enquête ouverte sur le projet d’amélioration de la navigation du Rhône, au passage de Beaucaire. » Avis rendu le 21 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 4 mars 1869, n° 617. »
  • Affaire n° 522, rapportée par M. Olivier. Département du Gard. « Projet d’amélioration de la navigation du Rhône au passage de Vallabrègues. » Avis rendu le 21 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 8 avril 1869. »
  • Affaire n° 523, rapportée par M. Olivier. Départements de la Drôme et de l'Ardèche. « Amélioration de la navigation du Rhône entre le village de Châteaubourg et l’embouchure de l’Isère. » Avis rendu le 21 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 12 août 1869, n° 2543. »
  • Affaire n° 538. Département de l'Aude. « Proposition concernant des travaux qui s’exécutent sans autorisation sur les canaux domaniaux dépendant de la rivière d’Aude. » Avis rendu le 26 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 539. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. « Projet de consolidation de la digue de rive droite du torrent des Sanières. » Avis rendu le 23 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 540. Département de Tarn-et-Garonne. « Projet de reconstruction des portes de l’écluse de Sainte-Livrade, sur le Tarn, et d’élargissement de cette écluse. » Avis rendu le 26 février 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 541. Département de la Drôme. « Indemnité à accorder aux héritiers du sieur Marchon, entrepreneur des travaux de prolongement de la digue de la Mulatière sur le Rhône. » Avis rendu le 23 février 1870 par la première section.
  • Affaire n° 542. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. « Projet de prolongement des travaux d’encaissement des rives du torrent de la Recluse. » Avis rendu le 23 février 1870 par la première section. Observations : « Voir l’avis du 26 mai 1869 . »
  • Affaire n° 564. Département du Loiret. « Projet de construction d’une cale et d’un bassin de radoub, à Briare, sur le canal de ce nom. » Avis rendu le 2 mars 1870 par la première section.
  • Affaire n° 566. Département de Seine-et-Marne. « Décompte des travaux de consolidation des écluses de l’Yonne. » Avis rendu le 2 mars 1870 par la première section.
  • Affaire n° 570. Département du Doubs. « Projet de cahier des charges pour la vente d’arbres plantés sur les francs bords du canal du Rhône au Rhin. » Avis rendu le 2 mars 1870 par la première section.
  • Affaire n° 574, rapportée par M. Romany. Département du Loiret. « Projet définitif des travaux d’amélioration du bief de l’Epinoy, sur le canal de Briare. » Avis rendu le 24 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 11 janvier 1869, n° 34. »
  • Affaire n° 583. Département d'Indre-et-Loire. « Projet d’acquisition d’une maison appartenant au sieur Roué-Bontreux et située sur la levée de la Loire au lieu dit Les Trois Volets, commune de la Chapelle-sur-Loire. » Avis rendu le 5 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 584, rapportée par M. Kolb. Département de la Mayenne. « Augmentation de dépense proposée pour l’achèvement des travaux de canalisation de la Mayenne entre Mayenne et Laval. »  Avis rendu le 24 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 613. Département des Bouches-du Rhône. « Réclamation des sieurs Guien et Alphaise entrepreneurs des travaux de construction de l’écluse du canal Saint-Louis. » Avis rendu le 28 février 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 12 août 1869, n° 2557. »
  • Affaire n° 614, rapportée par M. Romany. Département de l'Yonne. « Projet de construction de la dérivation de l’Yonne entre Gurgy et la bosse de Raveuse. Avis rendu le 28 février 1870 par le Conseil.
  • Affaire n° 617. Département de Maine-et-Loire. « Indemnité proposée en faveur des sieurs Limonier et Moncelet, entrepreneurs du barrage de Grez-Neuville, sur la Mayenne, pour pertes causées par les crues. » Avis rendu le 5 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 618. Département de Maine-et-Loire. « Demande de la commune de Seyches [Seiches-sur-le-Loir], en autorisation d’acquérir un terrain nécessaire à l’agrandissement de son port, sur le Loir. » Avis rendu le 5 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 619. Département du Rhône. « Projet de cession au sieur Perrachon et consorts, d’un atterrissement du Rhône, à Lyon, en arrière de la Digue de l’Archevêque. » Avis rendu le 2 mars 1870 par la première section. Observations : « Voir l’avis du 8 janvier 1868, n° 3484. »
  • Affaire n° 621. Département de la Haute-Garonne. « Projet de construction aux frais de la ville de Toulouse, d’un aqueduc sous le canal du midi, pour l’écoulement des eaux du quartier de la Marquette. » Avis rendu le 15 mars 1890 par la deuxième section.
  • Affaire n° 641. Département d'Ille-et-Vilaine. « Résultat de l’enquête ouverte sur le projet d’un quai de débarquement à établir à Tinténiac sur le canal d’Ille et Rance. » Avis rendu le 12 mars 1870 par la deuxième section. Observations : « Voir l’avis du 23 juillet 1869, n° 2011. »
  • Affaire n° 642. Département de Loir-et-Cher. « Remplacement des jardins et dépendances des écluses d’Angé et de Bourré, sur le cher canalisé. » Avis rendu le 12 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 643. Département du Nord. « Remplacement par un tablier métallique du tablier en bois du pont d’Hem-Lenglet, sur le canal de la Sensée. » Avis rendu le 9 mars 1870 par la première section.
  • Affaire n° 652. Département du Gard. « Réclamation du sieur Faugier, contre le règlement de police du pont de Beaucaire, sur le Rhône. » Avis rendu le 9 mars 1870 par la première section.
  • Affaire n° 653, rapportée par M. Graëff. Département de la Nièvre. « Projet définitif des travaux de réparation de la levée de Meauce [Saincaize-Meauce], sur l’Allier. » Avis rendu le 7 mars 1870 par le Conseil. Observations : « Voir l’avis du 29 novembre 1869. »
  • Affaire n° 664. Département d'Indre-et-Loire. « Projet de réparation du barrage de l’île Sainte-Barbe, sur la Loire. » Avis rendu le 12 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 665. Département des Deux-Sèvres. « Projet d’amélioration de la Sèvre, entre le canal de Coulon à Garette [Sansais-La Garette] et la borne kilométrique n°29. » Avis rendu le 12 mars 1870 par la deuxième section.
  • Affaire n° 666. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Projet de prolongement du quai Saint-Léon, sur la Nive, à Bayonne. » Avis rendu le 12 mars 1870 par la deuxième section.