Document d'archives : Opérations budgétaires, demandes de subventions à la région, au département, au district et à l'état : dossier concernant le...
Titre :
Opérations budgétaires, demandes de subventions à la région, au département, au district et à l'état : dossier concernant le stade de la Mosson pour des travaux de rénovation en vue du Mondial (1997-1999).
Cote :
613 W 64
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Institutions :
Conseil Général de l'Hérault (CGH), Conseil Régional Languedoc-Roussillon, District de Montpellier
Thèmes :
DEPENSE D'INVESTISSEMENT, DEPENSE DE FONCTIONNEMENT, FINANCES COMMUNALES, INSTALLATION SPORTIVE
Type de document :
ARRETE, CERTIFICAT, COMPTE RENDU, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PIECE COMPTABLE