Document d'archives : Personnel des Etats. - Greffier des Etats : pièces relatives à l'exercice de la charge par Guillaume, Jacques, Jean et Guillaume...
Titre :
Personnel des Etats. - Greffier des Etats : pièces relatives à l'exercice de la charge par Guillaume, Jacques, Jean et Guillaume Bertrand (1531-1574). Syndic du pays : procédures en paiement de vacations (1517-1548) ; procédure contre le syndic du diocèse de Toulouse (1527). Trésorier de la Bourse : arrêts de la cour des Comptes et du Conseil du roi (1643-1744) ; procès entre Pierre Reich, trésorier de la Bourse, François Chefdebien, général des Finances de Languedoc, et François Miron, receveur général des Finances de Languedoc (1559-1563) ; procédure contre Pierre Montousse (1605-1606). Procureurs pour les Etats : désignations (1520, 1532). Avocats pour les Etats : pièces de procédures diverses (1498-1548). Gens du Roi. - Lieutenant-général et gouverneur : nominations d'Anne de Montmorency et du duc de Ventadour (1529, 1599). Greffier pour le Roi : enquête sur les agissements de Franc Conseil dans l'exercice de sa charge (1539). Députés pour le Roi. - Désignations (1513-1532). Intendants. - Compétences, requêtes, contentieux avec le parlement de Toulouse (1650-1788). Personnel des Etats particuliers. - Diocèse de Carcassonne : nomination de Pierre Bardichon comme syndic (1581).
Cote :
1 C 38
Inventaire d'archives :
Personnes :
BARDICHON (Pierre), syndic du diocèse de Carcassonne, BERTRAND - Guillaume, greffier des Etats de Languedoc (1501-1538), BERTRAND - Guillaume, greffier des Etats de Languedoc (1561-1588), BERTRAND - Jacques, greffier des Etats de Languedoc (1538-1560), BERTRAND - Jean, juge-mage de la sénéchaussée du Puy, CHEFDEBIEN (François), général des finances de Languedoc, CONSEIL (Franc), greffier pour le roi en Languedoc, MIRON (François), MONTMORENCY - Anne de, MONTOUSSE (Pierre), REICH - Pierre, trésorier de la Bourse de Languedoc, VENTADOUR - Anne de, lieutenant-général du Languedoc
Lieux :
Receveur - général des finances de Languedoc, Toulouse (Haute-Garonne) - diocèse civil - syndic, Languedoc - Etats, Trésorier - de la Bourse de Languedoc, Toulouse (Haute-Garonne) - parlement - contentieux, Syndic - du diocèse de Carcassonne, Syndic - des Etats de Languedoc, Syndic - du diocèse de Toulouse, Procureur - des Etats de Languedoc
Thèmes :
Avocat - pour les Etats de Languedoc, Contentieux - de l'intendant de Languedoc, Contentieux - des avocats pour le roi en Languedoc, Contentieux - du greffier pour le roi en Languedoc, Contentieux - du syndic de Languedoc, Contentieux - du trésorier de la bourse de Languedoc, Députés - pour le roi en Languedoc, Gens du roi - en Languedoc, Gouverneur - de Languedoc, Greffier - des Etats de Languedoc, Greffier - du mandement de la Séauve - voir BAYON (Jean) pour le roi en Languedoc, Général des Finances - de Languedoc, Intendant - de Languedoc, Lieutenant général - de Languedoc, Personnel - des Etats de Languedoc