Document d'archives : Déclaration des dépens adjugés à Jean-Baptiste du Crocquet, clerc de la paroisse de Saint-Nicolas-lès-Arras, par sentence rendue...

Titre :

Déclaration des dépens adjugés à Jean-Baptiste du Crocquet, clerc de la paroisse de Saint-Nicolas-lès-Arras, par sentence rendue contre Michel Vasseur, marchand boucher d'Arras, pour des instances portées à la haute justice du fief dit le Pouvoir de Saint-Killien.

Cote :

18 H 19

Inventaire d'archives :

18 H - Prieuré d'Aubigny

Où consulter le document :

Archives départementales du Pas-de-Calais

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    • Déclaration des dépens adjugés à Jean-Baptiste du Crocquet, clerc de la paroisse de Saint-Nicolas-lès-Arras, par sentence rendue contre Michel Vasseur, marchand boucher d'Arras, pour des instances portées à la haute justice du...

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