Document d'archives : Eaux. –Fontaines, construction et réparation : plan, devis, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, certificat, extrait...

Titre :

Eaux. –Fontaines, construction et réparation : plan, devis, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, certificat, extrait d’avant-métré, marchés de gré à gré, correspondance, état, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1824-1930). Prises d’eau dans la forêt : communiqués, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, concessions, rapport (1854-1906). Puits, construction et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, marchés, correspondance, devis, soumission, état des réparations à effectuer, procès-verbal de réception des travaux, arrêté préfectoral, facture (1856-1881). Travaux de conduite d’eau, réception : communiqué (1872). Puits et fontaines publics, interdiction de prendre de l’eau en temps de sécheresse : communiqué (1873). Pompes, puits communaux et pompe à incendie, entretien : procès-verbaux d’adjudication (1885-1887). Captage d’une source et construction d’un récipient : devis et cahier des charges, note, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, correspondance, promesses de vente, facture (1891-1892). Réservoir d’eau, construction : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis supplémentaire (1907-1908). Conduite d’amenée d’eau, réfection : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, communiqué, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif et cahier des charges, devis supplémentaire, soumission (1912-1913). Alimentation en eau potable et recherche d’eau : notes d’honoraires, procès-verbaux de réception définitive, communiqué, mandats de paiement, rapports géologiques, actes d’acquisition de terrain, arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notes, liste nominatives (1930-1944). Ouverture de deux tranchées : extrait du cahier des charges (s.d.).

Cote :

29 Edepot 60

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 107 pièces papier et 1 plan.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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