Document d'archives : Association syndicale des digues sur le torrent de l'Oule : constitution, élection, travaux.
Contenu :
Présentation du contenu
Reconstitution du syndicat : convocation des propriétaires intéressés (1871).
Commission. - Élections : nominations des membres (1848-1901).
Travaux. - Construction sur les deux rives, aux quartiers du Plan, de l'Iscle, et de Juncher : reconnaissance des terrains exposés, état de section, rôle de répartition des dépenses (1840), devis estimatif (1849), montant de la dépense et des frais d'honoraires (1851), construction de gabions (1903) ; au quartier du Plan : rapport des ingénieurs (1853) ; reconstruction sur la rive droite du torrent : devis estimatif, plan (1872).
Cotisations. - Rôles : demande de décharge (1846), fin de non recevoir suite à une réclamation des propriétaires (1849).
Dérivation des eaux du moulin, brèche dans le réservoir, réclamation du syndicat : avertissement du Préfet au propriétaire (1857).
Cote :
E DEPOT 45 O 14
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin