Document d'archives : Procédure entre François Adolphe de Bataille de Mandelot, demeurant à Autun, Gilbert Augustin de Drée, propriétaire à Châteauneuf...

Titre :

Procédure entre François Adolphe de Bataille de Mandelot, demeurant à Autun, Gilbert Augustin de Drée, propriétaire à Châteauneuf (Saône-et-Loire), les mariés Emmanuel de Marseul et Antoinette Zoé de Beaurepaire, contre la commune de Brénod et la préfecture de l'Ain au sujet de la propriété de forêts dans le Bugey

Cote :

200 J 384

Inventaire d'archives :

Petits fonds et pièces isolées

Archives départementales de l'Ain
    • Procédure entre François Adolphe de Bataille de Mandelot, demeurant à Autun, Gilbert Augustin de Drée, propriétaire à Châteauneuf (Saône-et-Loire), les mariés Emmanuel de Marseul et Antoinette Zoé de Beaurepaire, contre la...

Liens